Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site vusadoc.fr est édité par :

• Raison sociale : ALBASOFT
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 1 500 euros
• Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
• RCS : EVREUX [NUMÉRO RCS]
• SIRET : 83795574900010
• TVA intracommunautaire : FR30837955749
• Téléphone : 06 12 84 78 26
• Email : contact@albasoft.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Emile SOCK, en qualité de Dirigeant.

3. Hébergeur

Le site est hébergé cher OVH.

• Raison sociale : OVH
• Adresse : 2 rue de la Piscine, 59000 Lille
• Téléphone : 09 72 10 10 10

4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes

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6. Limitation de responsabilité

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux d'Évreux, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

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